Au moment de la séparation des parents, la question qui préoccupe toute la masse est le sujet de garde. Il est le fruit de toute l’inquiétude et l’angoisse de la famille surtout s’ils connaissent une relation critique. Pourtant, la résidence de l’enfant doit être définie. Un bon nombre de possibilités peut s’offrir au couple durant cette période.
Identification du garde exclusive
Après les procédures de divorce, la définition de ce droit est une circonstance très naturelle. Il revient au juge familial de trancher chaque cas. Il relève des critères importants concernant la personne qui doit l’obtenir. La plupart du temps, il est octroyé à la mère. Il s’agit ici de faire valoir la présence maternelle. Mais encore, elle est la meilleure personne pour pouvoir s’occuper à mieux de son enfant. Il mérite un foyer stable et bien équilibré. Et c’est d’ailleurs très rare que le juge accorde une estime à la valeur de son père. Ici, il est question de définir le foyer légitime. Mais en aucun cas cela n’empêche pas de concrétiser le droit de visite. Il relève à faire valoir tous ses droits. Il réside officiellement chez la personne qui la représente au niveau de la loi. Cette désignation est orientée par des critères spécifiques.
La désignation du droit de garde
Il se fixe généralement par des bases imposées par la loi. Il nécessite une personne de confiance. Il maintient une bonne organisation pour l’élever parfaitement dans une société bien encadrée. Il retient également une bonne gestion concernant son éducation, son droit à la nourriture et par ailleurs tous les droits reconnus par la loi internationale. Par manquement à ces diverses obligations, la loi représente des exceptions. Cet accord peut être relevé de la mère en cas de :
- Mauvais traitement
- Consommation d’alcool exagéré
- Instabilité de sa situation
- Des causes sanitaires graves
- Déséquilibre des moyens
Une liberté de procédure
Avant de statuer, le juge prend en compte tout le passif et le présent de la personne désignée pour la charge. Sa décision se reflète constamment sur les caractères dominants qui importent sur le quotidien de la personne. Le souhait des enfants est également pris en compte pour la prise de la décision du juge. Mais dans le cas où le couple choisisse une procédure amiable, il peut trancher le libre arbitre par rapport aux contenus et aux engagements envers l’enfant. Son intérêt doit être la première préoccupation de tous. Un accord de volonté est nécessaire pour attribuer officiellement ce droit. Ce système d’arbitrage est sollicité pour pouvoir trouver un accord commun entre les deux parties. Ce genre de contentieux mérite d’être bien encadré, car il compte la destination sur l’avenir de la personne.